MENTIONS LEGALES :

En conformité aux dispositions de l’article 6-III et 19 de la Loi n* 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les visiteurs du site : emilien-girard.fr Ces informations ci-dessous :

1. Informations légales :

Nom du propriétaire : Emilien Girard
Adresse de localisation du propriétaire : 1 rue Albert Metin 25000 – Besançon

Le Fabriquant du site web est : Girard Emilien
Le Décideur de publication est : Girard Emilien
Comment joindre le Chef de publication : emilien.girard23@gmail.com

Le Réalisateur est : Girard Emilien
Ou entrer en contact avec le Webmaster : emilien.girard23@gmail.com

Hebergeur : OVH
SAS au capital social de 10 174 560 Euros
Immatriculation RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège Sociale de l’entreprise : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Ces mentions ont été réalisées via ce site

2. Présentation et principe :

Tout internaute se connectant et utilisant le site internet : emilien-girard.fr est considéré comme usageé du site suivant.
Le site internet emilien-girard.fr réuni un ensemble de services, en l’état, mis à la disposition des utilisateur. Il est naturellement précisé que ceux-ci doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu’envers le Développeur du site emilien-girard.fr. Le site emilien-girard.fr est actualisé régulièrement par Girard Emilien.
Girard Emilien s’efforce d’offrir sur le site suivant emilien-girard.fr des informations les plus véridiques possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne peuvent promettre l’exactitude, la finitude et les informations transmises sur son site web, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En dépendance, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations fournies (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

3. Accessibilité :

Le site suivant emilien-girard.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf en cas de maintenance, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas de service indisponible, emilien-girard.fr se devouera à faire de son mieux afin de rétablir l’accès au site web et tentera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs Dates & heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, emilien-girard.fr ne pourrait être designé pour responsable des dommages, peu importe la nature, résultant d’une indisponibilité du service

4. Droit de propriété intellectuelle :

Girard Emilien est le propriétaire unique de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant structurellement que sur les textes, , graphismes, icônes, bande sonore, logicielsetc…
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5. Cookies et Liens Hypertextes :

Le site internet emilien-girard.fr contient de multiple URL hypertextes vers plusieurs sites web (partenariats, sites sources etc) mis en place avec la validation de Girard Emilien. Néanmoins, Girard Emilien n’a pas la possibilité de controler l’intégralité des élements des sites ainsi consultés et décline donc toute responsabilité de ce fait concernant les risques de contenus illicites.
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6. Protection des personnes et biens – Maniement des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ou encore la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.

Sur le site interne emilien-girard.fr, Girard Emilien ne collecte pas d’informations personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’usager que pour le besoin de certains services proposés par le site emilien-girard.fr. L’utilisateur offre ces données en toute conscience de cause, notamment quand il procède de lui-même à leur saisie. Il est donc résumé à l’usagé du site suivant emilien-girard.fr l’obligation ou pas de mentionner ces données.
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Les bases de données sont sécurisées par les obligations de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données(BDD).